Déposée le 1 août 1985 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS SAINT MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS SAINT MICHEL domicilié(e) 8 rue du Chevecier, 44730 ST MICHEL CHEF CHEF (dossier no 2052739) - France et immatriculée sous le numéro RCS 859 800 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2052739) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319053.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 août 2005.
BISCUITS SAINT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOULA
BISCUITS SAINT MICHEL, société anonyme - 8 rue du Chevecier, 44730 ST MICHEL CHEF CHEF (dossier no 2052739) - France - SIREN 859800625
NOVAMARK - (dossier no 2052739) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Renouvellement avec limitation le 31 juillet 1995 n°2052739 - Publication au BOPI 1995-07-31
Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188372 - Publication au BOPI 1995-07-31
Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°188371 - Publication au BOPI 1995-07-31
Inscription - Renonciation partielle n°20915 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°20915 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, glaces comestibles, miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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